Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MAGNAUT
TERRAUBE JEAN-MARIE

Numéro de dépôt :
3077404
Date de dépôt :
19/01/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2011
DOMAINE DE MAGNAUT de TERRAUBE JEAN-MARIE

Présentation de la marque DOMAINE DE MAGNAUT

Déposée le 19 janvier 2001 par la société TERRAUBE JEAN-MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE MAGNAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la société TERRAUBE JEAN-MARIE domicilié(e) "MAGNAUT", 32250 FOURCES - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 804 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRAUBE JEAN-MARIE - France.

La marque DOMAINE DE MAGNAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MAGNAUT est expirée depuis le 19 janvier 2011.

TERRAUBE JEAN-MARIE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Magnaut , DUO DE MANSENG DM DOMAINE DE MAGNAUT


TERRAUBE JEAN-MARIE - "MAGNAUT", 32250 FOURCES - France - SIREN 423804616


TERRAUBE JEAN-MARIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Vin de pays des Côtes de Gascogne.